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Sep
25
lun
2017
Réunion de Conseil Municipal @ Mairie de Rions
Sep 25 @ 19:00

ORDRE DU JOUR :

1    – Approbation du Compte-rendu de la séance précédente

2    – DECISION : Délibération portant sur l’adhésion de la commune d’ESCOUSSANS à la Communauté de Communes de Podensac, Coteaux de Garonne, Lestiac, Paillet, Rions – rapporteur Jean-Claude  BERNARD

3    – DECISION : Délibération portant sur l’adhésion de la commune de CARDAN à la Communauté de Communes de Podensac, Coteaux de Garonne, Lestiac, Paillet, Rions – rapporteur Jean-Claude   BERNARD

4 – DECISION : Délibération portant sur la création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe à temps complet et Suppression d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe à temps complet

5 – DECISION : Délibération portant sur la création d’un poste d’ATSEM Principal de 1ère classe à temps complet et Suppression d’un poste d’ATSEM Principal de 2ème classe à temps complet

6 – DECISION : Installations classées : Délibération portant sur le renouvellement d’autorisation d’exploitation installation de traitement de matériaux alluvionnaires et station de transit de matériaux sur la commune d’ILLATS

7 – DECISION : Indemnités des Elus : changement de réglementation suite au décret du 26.01.2017 – application de l’indice brut terminal : rectification de la délibération du 20 mars 2017

8 – DECISION : Délibération portant sur la validation des portions de voies et leur dénomination avec leur numérotation – Secteurs de la RD 10 à la RD 13 : adoption définitive de la numérotation –rapporteur Régine VERDU

9 – DECISION : Délibération portant sur le rejet de la délibération n°04-2017-017 du 13.04.2017 Délégation du conseil municipal au maire relative aux demandes de subventions

10 – DECISION : Délibération portant sur le versement de l’indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs de police municipale au titre de l’année 2015 à Monsieur Patrick COOL

11- DECISION : Délibération portant sur une campagne de stérilisation des chats : accord de principe pour lancer cette campagne de stérilisation avec la Fondation 30 Millions d’Amis et l’Ecole des chats libres

12 – DECISION : Délibération portant sur le classement des voies communales : réintégration de la voirie communautaire dans le domaine public communal pour l’année 2017

13 – DECISION : délibération portant sur le classement des voies communales : incorporation de la voirie, des réseaux y afférents (Eclairage public, eaux pluviales) et des espaces verts des Résidences « SAINT SEURIN » dans le domaine public communal

14 – DECISION : délibération portant sur l’Aménagement Sécurité Bouit : autorisation pour consultation auprès des cabinets d’études

– Informations diverses

  • Réunion publique des riverains du bourg le vendredi 20 octobre 2017 à 19 h à la salle polyvalente
  • Confirmation du SDIS33 pour la désaffectation de l’ancien Centre de Première Intervention de Rions dans un délai de 3 mois (fin novembre 2017)
  • Opération Argent de poche – rapporteur Dominique RAYNAUD
  • Maisons fleuries – rapporteur Jean-Damien GONZALEZ
  • Avancement Parking des Ecoles
  • Installation d’un compteur électrique pour le marché Place de la Gare
  • P.L.U. : enquête publique
  • Bilan rentrée scolaire – rapporteur Dominique RAYNAUD
  • Le Cercle : avenir et rencontre avec le Président

– Questions diverses

Sep
30
sam
2017
Réception Nouveaux Arrivants @ Salle de Conseil Municipal - Mairie
Sep 30 @ 10:30
Oct
1
dim
2017
Art à Rions
Oct 1 @ 10:00 – 19:00
Actualités de Rions.

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RÉVISION DES LISTES ELECTORALES JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2017

Pour se faire inscrire sur les listes électorales, tout demandeur doit faire la preuve de sa nationalité, de son identité et de son attache avec la commune.

– La preuve de la nationalité et de l’identité peut s’établir notamment par la présentation d’une carte nationale d’identité ou d’un passeport en cours de validité, ou dont la validité a expiré dans l’année précédant le dépôt de la demande d‘inscription;

– L’attache avec la commune peut être établie par tout moyen pouvant justifier, soit du domicile réel, soit des six mois de résidence exigés par la loi (avis d’imposition, quittances de loyer, d’eau, de gaz ou d’électricité, etc.). Le droit à l’inscription au titre de contribuable s’établit par la production d’un certificat du service des impôts ou, à défaut, des avis d’imposition des cinq années en cause.

– Pour les ressortissants de l’Union européenne, une déclaration écrite doit en outre être produite précisant leur nationalité, leur adresse sur le territoire Français et attestant de leur capacité électorale.

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Permanences du Commissaire Enquêteur concernant l’enquête publique du PLU de Rions :

– 26 Septembre de 14h à 17h : Locaux de la CDC à Cadillac
– 30 Septembre 2017 de 9h à 12h : Mairie de Rions
– 13 Octobre 2017 de 14h à 17h : Mairie de Rions
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Nous vous rappelons qu’il est actuellement FORMELLEMENT INTERDIT de BRULER des DÉCHETS, sous peine d’amende.
Merci de votre compréhension.
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